Déposée le 12 mai 2005 par TUQUET Gérard, TUQUET Arnaud, LAFONT Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Les déposants sont TUQUET Gérard domicilié(e) 6 Impasse du Sausset,95810 BERVILLE - 95810 - France, TUQUET Arnaud domicilié(e) 6 Impasse du Sausset,95810 BERVILLE - 95810 - France, LAFONT Patrick domicilié(e) 46 Av. du chateau,78990 ELANCOURT - 78990 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard TUQUET domicilié(e) 6, Impasse du Sausset,95810 BERVILLE - 95810 - France.
La marque NATURGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUQUET Gérard - 6 Impasse du Sausset,95810 BERVILLE - 95810 - France
TUQUET Arnaud - 6 Impasse du Sausset,95810 BERVILLE - 95810 - France
LAFONT Patrick - 46 Av. du chateau,78990 ELANCOURT - 78990 - France
Gérard TUQUET - 6, Impasse du Sausset,95810 BERVILLE - 95810 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Tuyaux métalliques. Onduleux inoxpour raccordement du gaz. Robinet métallique pour distribution du gaz. Détendeur de pression du gaz pour la régulation et la conduite du gaz.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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